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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir
Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini
Baisse du remboursement des soins ambulatoires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23375 posée par Mme Éliane Giraud
Avis du projet du comité économique des produits de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 13631 posée par M. Jean-Pierre Michel
Instauration des franchises médicales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05284 posée par M. Jean-Pierre Michel
Instauration des franchises médicales
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 25258 posée par M. Jean Sol
Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17174 posée par M. Jean Sol
Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10163 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Coûts des soins relatifs à la coagulation et formation des éducateurs pour la médecine autonome
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand
Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14810 posée par Mme Corinne Imbert
Catégorie d'affiliation au régime de sécurité sociale pour les étudiants en dernière année de faculté de médecine
La question est caduque
Pertinence