Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

Lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

Fracture sanitaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

Fracture sanitaire en Normandie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence