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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0139S posée par M. Dominique Mortemousque
Pénurie de médecins en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence