Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 17057 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15999 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 13706 posée par M. Thierry Foucaud

Tréfimetaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12074 posée par M. Daniel Laurent

Gel des revalorisations des rentes de la branche « accidents du travail-maladies professionnelles »

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2014
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 12490 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnelles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2014
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau

Retraites SNCF et cotisations

La question est caduque

06/03/2014
Pertinence
Question n° 08113 posée par M. Pierre Laurent

Régime de retraite des salariés de l'assainissement

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 06961 posée par M. Pierre Laurent

Régime de retraite des salariés de l'assainissement

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence
Question n° 03509 posée par M. Guy Fischer

Reconnaissance des pathologies des verriers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses