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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 09195 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir de la caisse de retraite des chirurgiens dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00854 posée par M. Edouard Le Jeune
Exonération des charges patronales pour les services d'aide ménagère
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16869 posée par M. Edouard Le Jeune
Date d'exigibilité des cotisations de sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16038 posée par M. Edouard Le Jeune
Fonctionnement des centres de soins
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 14565 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficulté d'application de la contribution sociale généralisée
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24218 posée par M. Edouard Le Jeune
Exonération des charges patronales pour les services d'aides ménagères
La question est caduque
Pertinence