Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 1584S posée par M. Dominique Bailly

    Difficultés financières des associations de services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré

    Accès aux soins bucco-dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1566S posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1544S posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1540S posée par M. Bruno Sido

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel

    Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0481S posée par M. Michel Doublet

    Complexité réglementaire afférente aux déclarations sociales des employeurs agricoles

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0161S posée par M. Alain Fauconnier

    Mutuelles étudiantes

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1634S posée par M. Bernard Cazeau

    Délocalisation de la production de la carte Vitale en Inde

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible