Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

    Directeurs des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06026 posée par M. Joël Guerriau

    Amélioration des droits sociaux des internes hospitaliers handicapés ou malades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0090C posée par M. Alain Milon

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0098C posée par M. René Teulade

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

    Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Transfert de droits de sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05427 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Transfert de droits de sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne