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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 09806 posée par M. Louis Duvernois

   Statut des enseignants français détachés directs à l'étranger

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   13/11/2003

   Pertinence

2. Question n° 06921 posée par Mme Josette Durrieu

   Situation des bénéficiaires du RETREP

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   10/04/2003

   Pertinence

3. Question n° 06789 posée par M. André Labarrère

   Retraite des enseignants des établissements privés sous contrat avec l'Etat

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   03/04/2003

   Pertinence

4. Question n° 06811 posée par M. Jean Louis Masson

   Prise en compte des années effectuées pour la constitution du droit à pension de fonctionnaire

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   03/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 05209 posée par M. Philippe Richert

   Retraite des enseignants contractuels

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   23/01/2003

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 04504 posée par M. Emmanuel Hamel

   Affiliation des étudiants au régime obligatoire de sécurité sociale

   La question a été retirée pour cause de décès.

   05/12/2002

   Pertinence

2. Question n° 20775 posée par M. Nicolas About

   Insertion des jeunes handicapés par le sport

   La question est caduque

   27/02/1997

   Pertinence