Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 13960 posée par M. François Autain

Indemnités journalières d'accidents du travail

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 12947 posée par M. José Balarello

Remboursements de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

Remboursement de l'acupuncture

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/02/2004
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 14602 posée par M. Robert del Picchia

Remboursement des frais médicaux

La question est caduque

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14217 posée par M. Jean-François Picheral

Projet de déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

La question est caduque

21/10/2004
Pertinence
Question n° 12531 posée par M. Philippe Labeyrie

Situation de l'aide ménagère dans le département des Landes

La question est caduque

10/06/2004
Pertinence
Question n° 10191 posée par M. André Trillard

Prise en charge de la kinésithérapie respiratoire dans le traitement de la broncho-pneumopathie

La question est caduque

11/12/2003
Pertinence
Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

La question est caduque

11/12/2003
Pertinence

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