Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 19983 posée par M. Jacques Mahéas

Déremboursement de l'alfa-amylase

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/03/2006
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 08152 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre des tarifs forfaitaires de responsabilité (TFR)

La question est caduque

26/06/2003
Pertinence
Question n° 08575 posée par M. André Boyer

Médicaments à SMR mineur

La question est caduque

24/07/2003
Pertinence
Question n° 20025 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20494 posée par M. Jean-Pierre Vial

Déremboursement de médicaments à service médical rendu insuffisant

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson

Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses