Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18821 posée par Mme Patricia Schillinger

    Déplacement des dirigeants des caisses d'assurance maladie en Chine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26923 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26852 posée par Mme Patricia Schillinger

    Compensation financière entre régimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25398 posée par Mme Patricia Schillinger

    Droit local et médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24994 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation alarmante des enfants atteints d'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses