Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 24684 posée par M. Michel Thiollière

Difficultés rencontrées par les "aidants familiaux"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Pertinence
Question n° 23270 posée par M. Éric Doligé

Inquiétudes des familles à naissances multiples concernant l'aide à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23156 posée par M. Michel Thiollière

Difficultés rencontrées par les "aidants familiaux"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23116 posée par M. Philippe Richert

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Pertinence
Question n° 18794 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Moyens de la CNAF

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 26662 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Devenir de la médaille de la famille française

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26199 posée par M. André Dulait

Retraite pour les mères de trois enfants

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 25584 posée par M. François-Noël Buffet

Médaille de la famille française

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25590 posée par M. Roger Besse

Dérives financières dans la gestion de l'UDAF des Pyrénées Atlantiques

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25378 posée par M. André Dulait

Retraite pour les mères de trois enfants

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses