Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 10333 posée par M. Jacques Oudin
Cotisation sociale de solidarité et abaissement des prélèvements obligatoires
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 10340 posée par M. Jacques Oudin
Branche Famille du régime général de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 09226 posée par M. Jacques Oudin
Cotisation sociale de solidarité et abaissement des prélèvements obligatoires
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 09227 posée par M. Jacques Oudin
Eventuelle instauration d'une cotisation sociale de solidarité
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 09302 posée par M. Jacques Oudin
Fonctionnement du Fonds national de l'assurance veuvage
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 10318 posée par M. Jacques Oudin
Fonctionnement du Fonds national de l'assurance veuvage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05753 posée par M. Jacques Oudin
Sécurité sociale : recouvrement des dettes des pays étrangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05169 posée par M. Jacques Oudin
Contrôle du Parlement sur les finances de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05172 posée par M. Jacques Oudin
Remboursement par l'Etat au régime général d'arriérés de cotisations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05174 posée par M. Jacques Oudin
Gestion de l'assurance personnelle
La question est caduque
Pertinence