Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 19489 posée par M. Philippe Folliot

Personnels soignants à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 13334 posée par M. Pierre Médevielle

Situation délicate des services de soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 23356 posée par Mme Colette Giudicelli

Projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23393 posée par M. André Trillard

Avis de projet du comité économique des produits de santé sur les baisses tarifaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23436 posée par Mme Patricia Schillinger

Baisse des tarifs de remboursement des dispositifs médicaux en soins à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25153 posée par M. Fabien Genet

Revalorisation des tarifs de prestation de santé à domicile

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23450 posée par Mme Vivette Lopez

Perfusions à domicile

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 18381 posée par M. Jean-François Longeot

Extension de la revalorisation salariale aux services de soins infirmiers à domicile

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 20683 posée par M. Hervé Poher

Développement de la dialyse à domicile

La question est caduque

17/03/2016
Pertinence
Question n° 00838 posée par M. Guy Durbec

Dialysés à domicile: montant de l'indemnité

La question est caduque

21/11/1980
Pertinence