Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 24302 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation salariale destinée aux travailleurs du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

09/09/2021
Pertinence
Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19550 posée par M. Patrice Joly

« Oubliés » du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19322 posée par Mme Claudine Thomas

Injustices du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/12/2020
Pertinence