Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 1317G posée par Mme Catherine Fournier
Versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés des réseaux d'aide à domicile
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1375S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Secteur des services à domicile
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet
Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 19155 posée par Mme Annick Jacquemet
Dispositions prises par le décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 19201 posée par Mme Frédérique Espagnac
Situation des aides soignants des services de soins infirmiers à domicile exerçant pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16939 posée par Mme Laurence Cohen
Attribution des primes liées à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17094 posée par M. Pascal Allizard
Statut des prestataires de santé à domicile associatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17247 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Revalorisation des visites médicales à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18353 posée par M. Philippe Mouiller
Revendications salariales des personnels à domicile, du champ du handicap et du champ du social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23428 posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence