Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04867 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03681 posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03645 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01851 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Réponse à la question écrite n° 26152 sur les centres de soins infirmiers

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01145 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01253 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Pour un service d'urgences hospitalières qui garantisse un accès aux soins à tous les citoyens

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible