Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25261 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23932 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23551 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22046 posée par M. Olivier Jacquin

    Revalorisation du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19655 posée par M. Philippe Paul

    Exclusion des personnels des établissements sociaux et médico-sociaux des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24546 posée par Mme Gisèle Jourda

    Conditions d'attribution du complément de traitement indiciaire aux agents d'établissements attachés à la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne