Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

Suites du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18581 posée par M. Jean-Pierre Moga

Revalorisations salariales dans le domaine de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18810 posée par M. Serge Mérillou

Versement du complément de traitement indiciaire pour le secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19175 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Oubliés du Ségur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1405S posée par Mme Frédérique Puissat

Revalorisation du statut du personnel des services de soins à domicile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence