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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 21610 posée par M. Didier Marie
Oubliés du Segur
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 23629 posée par Mme Monique de Marco
Prise en compte des travailleurs du handicap par le Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 27003 posée par M. Michel Savin
Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence