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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23629 posée par Mme Monique de Marco

    Prise en compte des travailleurs du handicap par le Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23704 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Bénéficiaires de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus

    Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19714 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19641 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Revalorisation de la rémunération des personnels hospitaliers décidée dans le cadre du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28269 posée par Mme Annie Le Houerou

    Revalorisation salariale des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social, en particulier dans le secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22531 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Application des accords du Ségur de la santé aux établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Faible