Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

Oubliés du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25889 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Revendications des ambulanciers du secteur public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1909G posée par M. Jean-Claude Tissot

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1796G posée par Mme Michelle Meunier

Mise en oeuvre du Ségur de la santé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/04/2021
Pertinence