Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 03201 posée par M. Yves Détraigne

    Malaise dans le secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02282 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur et de la mission demandée par le Gouvernement

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26535 posée par M. Yves Détraigne

    Repenser la gouvernance des établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24846 posée par M. Yves Détraigne

    Mouvement social des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24913 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03306 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé non lucratif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26656 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des métiers de l'humain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23398 posée par M. Yves Détraigne

    Échec des accords du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible