Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 08746 posée par M. Philippe Paul

Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et accompagnement du grand âge

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

19/10/2023
Pertinence
Question n° 07715 posée par M. Philippe Paul

Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06741 posée par M. Philippe Paul

Politique du grand âge et soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

11/05/2023
Pertinence
Question n° 01351 posée par M. Philippe Paul

Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25821 posée par M. Philippe Paul

Accès des infirmières et infirmiers anesthésistes diplômés d'État au statut d'auxiliaire médical en pratique avancée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25576 posée par M. Philippe Paul

Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25001 posée par M. Philippe Paul

Revalorisation salariale et reconnaissance des professionnels des secteurs social et médico-social

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Philippe Paul

Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence