Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19621 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation statutaire et formation d'adaptation à l'emploi pour les ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25226 posée par M. Jérôme Durain

    Détérioration de l'offre de soins de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25276 posée par M. Jérôme Durain

    Soignants du secteur médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible