Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23896 posée par M. Patrice Joly

Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22631 posée par M. Patrice Joly

Attentes des oubliés du Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 19550 posée par M. Patrice Joly

« Oubliés » du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/12/2020
Pertinence
Question n° 15425 posée par M. Patrice Joly

Situation des manipulateurs en électroradiologie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25521 posée par M. Patrice Joly

Situation des travailleurs sociaux et médico-sociaux et éligibilité à la prime Ségur

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly

Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16556 posée par M. Patrice Joly

Avenir des infirmières et infirmiers

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence