Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17658 posée par Mme Michelle Gréaume

Reconnaissance du statut de sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/08/2020
Pertinence
Question n° 18713 posée par Mme Michelle Gréaume

Intégration des agents du social et du médico-social à la liste des bénéficiaires du complément de traitement indiciaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19431 posée par Mme Michelle Gréaume

Revalorisation salariale pour les soignants des centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 24698 posée par Mme Michelle Gréaume

Revendications des sages-femmes en grève

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 25220 posée par Mme Michelle Gréaume

Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16543 posée par Mme Michelle Gréaume

Respect des droits des étudiants hospitaliers et revalorisation de leur gratification

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 23369 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 25174 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des professionnels des instituts de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge française

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25793 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence