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911 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 685 trouvées
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Question n° 05568 posée par M. Hubert Falco
Consultation du fonds historique des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14910 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès des chercheurs aux fonds d'archives détenus par l'ancienne bibliothèque Ségur des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14911 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès du public aux collections historiques de l'ancienne bibliothèque Ségur des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier
Déploiement de la télévision numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00348 posée par M. Joël Guerriau
Vente du patrimoine d'exception de l'État
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 226 trouvées
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Question n° 16536 posée par M. Rachel Mazuir
Revalorisation du métier d'ambulancier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16543 posée par Mme Michelle Gréaume
Respect des droits des étudiants hospitaliers et revalorisation de leur gratification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16556 posée par M. Patrice Joly
Avenir des infirmières et infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly
Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par Mme Chantal Deseyne
Association du secteur libéral au Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence