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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

1. Question n° 19606 posée par M. Dominique Braye

   Animaux dangereux et errants : livres généalogiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/10/1999

   Pertinence

2. Question n° 01079 posée par M. Philippe Leroy

   Situation de la société centrale canine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   25/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 02053 posée par Mme Gisèle Printz

   Avenir de la Société centrale canine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   29/08/2002

   Pertinence

4. Question n° 09995 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Dysfonctionnement du service public en charge de l'identification canine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   27/11/2003

   Pertinence

5. Question n° 10089 posée par M. Louis Souvet

   Gestion du fichier " puces et tatouages " par la société centrale canine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   04/12/2003

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 24554 posée par M. Daniel Laurent

   Dysfonctionnements de la société centrale canine et validation des nouveaux statuts

   La question est caduque

   30/09/2021

   Pertinence