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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

    Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25778 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés de financement des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22483 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Centres de vaccination et compensation intégrale par l'État des dépenses engagées par les collectivités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22190 posée par M. Daniel Laurent

    Centres de vaccination et compensation intégrale par l'État des dépenses engagées par les collectivités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12232 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27170 posée par M. Laurent Burgoa

    Projet de décret portant réforme des transports sanitaires urgents primaires et de la garde ambulancière

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22331 posée par Mme Vivette Lopez

    Statut des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22514 posée par Mme Caroline Cayeux

    Travailleurs handicapés et services d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

    La question est caduque

    Pertinence Très faible