Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08774 posée par M. Gérard César

    Protection incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09503 posée par M. Yves Krattinger

    Adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours pour le département de la Haute-Saône

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20649 posée par M. Bernard Piras

    Contrôle technique et actions de maintenance des points d'eau

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00583 posée par Mme Michèle André

    Déploiement d'ANTARES dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00955 posée par M. Didier Guillaume

    Remboursement des frais de secours engagés par les SDIS sur les aires de services des réseaux concédés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18846 posée par M. Didier Guillaume

    Remboursement des frais de secours engagés par les SDIS sur les aires de services des réseaux concédés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13034 posée par M. Yves Krattinger

    Coopération des services départementaux d'incendie et de secours dans le cadre de l'organisation du service d'aide médicale urgente

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21677 posée par Mme Agnès Canayer

    Service départemental d'incendie et de secours et décision de l'agence numérique de la sécurité civile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne