Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0926S posée par Mme Pascale Gruny

Situation des sapeurs-pompiers de l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

26/09/2019
Pertinence
Question n° 16731 posée par M. Philippe Adnot

Approvisionnement en produits pharmaceutiques des services d'incendie et de secours de taille modeste

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2015
Pertinence
Question n° 08357 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Organisation des premiers secours d'urgence

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 0053S posée par M. Claude Biwer

Dysfonctionnements des services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

04/10/2007
Pertinence
Question n° 21439 posée par M. René Beaumont

Publication de l'arrêté prévoyant le remboursement des coûts supportés par les SDIS à la demande des centres 15

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/02/2006
Pertinence