Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 0637S posée par M. Joseph Ostermann
Elargissement des missions du fonds de garantie contre les accidents de la circulation
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0913S posée par M. Joseph Ostermann
Financement des services d'incendie et de secours
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 1112S posée par M. Jean-Pierre Vial
Financement de la départementalisation des services d'incendie et de secours
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat
Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
Pertinence
-
Question n° 0450S posée par M. André Vallet
Moyens à la disposition de la sécurité civile
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli
Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence