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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 04940 posée par M. Serge Babary
Accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04693 posée par M. Serge Babary
Conditions d'accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02030 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des « oubliés » du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet
Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard
Manque de places dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23369 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des « oubliés » du Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02876 posée par Mme Pascale Gruny
Prise en charge financière des personnes atteintes de troubles « dys »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert
Amendement au projet de loi santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10916 posée par Mme Hélène Lipietz
Enfants et jeunes handicapés placés en institutions et victimes de maltraitances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas
Accueil des enfants autistes en CLIS
La question est caduque
Pertinence