Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des zones blanches pour le téléphone portable

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005
Pertinence
Question n° 01896 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des nouvelles antennes entre les trois opérateurs principaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03639 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des nouvelles antennes entre les trois opérateurs principaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

13/12/2012
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 03813 posée par M. Gérard Cornu

Problèmes d'interconnexion sur internet

La question est caduque

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03826 posée par M. Robert Navarro

Problèmes d'interconnexion sur internet

La question est caduque

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03829 posée par M. Michel Savin

Problèmes d'interconnexion sur internet

La question est caduque

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03860 posée par M. Yannick Vaugrenard

Problèmes d'interconnexion sur internet

La question est caduque

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Richard Yung

Problèmes d'interconnexion sur internet

La question est caduque

27/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses