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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 14188 posée par M. Emmanuel Hamel
Toxicomanie en milieu carcéral
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 33389 posée par M. Emmanuel Hamel
Etablissement pénitentiaire : réorganisation du dispositif d'accès aux soins externes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 33505 posée par M. Bernard Plasait
Pourcentage de malades mentaux dans les prisons
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 01707 posée par M. Philippe Richert
Santé en milieu carcéral et cas des malades mentaux
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05160 posée par Mme Odette Herviaux
Prévention des suicides en milieu carcéral
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12898 posée par M. André Vantomme
Politique sanitaire à l'égard de la population carcérale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23123 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Maintien du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23176 posée par M. Serge Lagauche
Pénurie de personnel au service médico-psychologique régional et aux quartiers intermédiaires sortants de la maison d'arrêt de Fresnes
La question est caduque
Pertinence