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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 26857 posée par M. Maurice Janetti
Agents des réseaux ferrés secondaires: liquidation des pensions
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 33184 posée par M. Anicet Le Pors
Restructuration du réseau ferré: conséquences
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: développement de l'automatisation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur
Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04920 posée par M. Philippe François
Insécurité sur le réseau SNCF de Paris-Est
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 21052 posée par M. Marcel Lesbros
Incidence de la réforme de la SNCF sur la fiscalité locale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21865 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission sur la " grande vitesse " ferroviaire en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21921 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21636 posée par M. Marcel Vidal
Modernisation de la ligne Béziers-Neussargues-Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22593 posée par M. Jacques Oudin
Aides publiques allouées au système ferroviaire français
La question est caduque
Pertinence