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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01400 posée par M. Bernard Michel Hugo
Société nationale des chemins de fer français: réduction de tarifs pendant les congés scolaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18168 posée par M. Jean Beranger
Transports des personnes handicapées: accompagnateur gratuit
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 02776 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conflits sociaux à la SNCF et départs pour les vacances de Noël
La question est caduque
Pertinence