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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 18613 posée par M. Pierre Bastie
Zones défavorisées ou zones de montagne: bénéfice de tarifs préférentiels aux entreprises pour le transport par train
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Desserte du futur ministère des finances par les transports en commun
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 19196 posée par M. Rémi Herment
Régime de retraites de la SNCF: droits des veuves
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 19207 posée par M. Marcel Vidal
Restauration sur les trains à grande vitesse (TGV)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 19244 posée par M. André Bohl
SNCF: suppression éventuelle du centre Matériel et Traction de Sarreinsming (Moselle)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 17217 posée par M. Pierre Salvi
Relance du secteur des travaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22250 posée par M. Jean-François Pintat
Politique des transports
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23503 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Déficiences dans les réservations sur les trains TGV et CORAIL
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: réalisation de nouveaux parcs de stationnement pour 1985 et 1986
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture
La question est caduque
Pertinence