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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 1091S posée par M. José Balarello
Utilisation des crédits par RFF et la SNCF
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger
Application de la politique fret de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano
Fret SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02199 posée par M. René-Pierre Signé
Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02839 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Patrimoine de Réseau ferré de France et situation des cours de gare des villes de plus de 5000 habitants
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé
Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne
Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12216 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de la voie ferrée reliant Saint-Quentin à Origny-Sainte-Benoîte
La question est caduque
Pertinence