Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
-
Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner
Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 13312 posée par Mme Annie David
Transport de la filière bois
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Fret SNCF
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25014 posée par M. André Vantomme
Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03127 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Desserte de la gare des Arcs-Draguignan
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence