Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 95 trouvées
-
Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson
Nom du TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 00751 posée par M. Louis Souvet
Contrôles au sein de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 01255 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03127 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Desserte de la gare des Arcs-Draguignan
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04957 posée par M. Michel Moreigne
Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne
Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19078 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence