Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26511 posée par M. Jean Beranger

    SNCF: suppression du billet "colonie de vacances"

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26708 posée par M. Maurice Schumann

    Augmentation des tarifs SNCF: cas des colonies de vacances

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26714 posée par M. Claude Fuzier

    Augmentation des tarifs de la SNCF: cas des colonies de vacances

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27187 posée par M. Roger Poudonson

    SNCF: suppression des billets de groupe

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 31629 posée par M. Pierre Vallon

    Société nationale des chemins de fer français: ouverture des bureaux de change durant les week-ends

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

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