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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

    Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud

    Réseau ferré de France : bilan d'une décennie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0071A posée par M. Jacques Chaumont

    Tarifs du TGV Atlantique sur la ligne Le Mans-Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0023A posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité du réseau banlieue de la SNCF

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

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