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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 02402 posée par M. Jean Nayrou
Suppression partielle de la ligne Toulouse-La Tour-de-Carol
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02420 posée par M. Bernard Michel Hugo
Situation de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou
Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02466 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des voyageurs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02619 posée par M. Adrien Gouteyron
Procédure pour la fermeture de gares et de lignes par la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02270 posée par M. Robert Pontillon
SNCF: suppression éventuelle du billet "colonie de vacances"
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02327 posée par M. René Touzet
Suppression du train 4402 Limoges-Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02345 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
SNCF: mauvaises conditions du transport des voyageurs Dourdan- Paris
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. Philippe Machefer
Orientations de la recherche dans l'industrie des voitures de chemin de fer
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0154S posée par M. Louis Minetti
Remise en cause de l'aide accordée par certaines municipalités aux familles de cheminots
La question est caduque
Pertinence