Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 01427 posée par M. André Vantomme

    Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02556 posée par M. Paul Girod

    Fermeture des guichets de la gare de Nogent-l'Artaud

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0162S posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de suppression des ventes de billets "grandes lignes" aux guichets des gares d'Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour

    Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18951 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Contre la fermeture du guichet et pour le maintien de la gare de Laragne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25014 posée par M. André Vantomme

    Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27121 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Fermeture des guichets à la gare de Malesherbes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27403 posée par M. Yves Détraigne

    Fermeture des guichets de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne