Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 06325 posée par M. Olivier Jacquin
Trajectoire financière de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09276 posée par Mme Martine Filleul
Réduction des dessertes TGV dans le Nord
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 10329 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Services ferroviaires pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 10420 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suppression des réductions SNCF pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10424 posée par M. Antoine Lefèvre
Tarifs spéciaux de train pour les pensionnés militaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 07639 posée par M. Pierre Laurent
Procédures disciplinaires à l'encontre de syndicalistes de la société nationale des chemins de fer français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11233 posée par M. Michel Vaspart
Application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence