Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0715G posée par M. Louis Nègre

Grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/11/2011
Pertinence
Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Projet de "métro transmanche"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

La question est caduque

28/05/2015
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 20737 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Création d'un "métro transmanche"

La question a été retirée

03/11/2011
Pertinence