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477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 374 trouvées

  1. Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

    Amélioration des transports en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Emprisonnement des personnes à faibles ressources

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17316 posée par M. Serge Lagauche

    Transport combiné et avenir du transport ferroviaire de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

    Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

    Nom du TGV-Est

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01375 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir de l'activité fret ferroviaire en Haute-Vienne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03127 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04548 posée par M. Robert Tropeano

    Rapport de la Cour des comptes relatif à la réforme du système ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04957 posée par M. Michel Moreigne

    Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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