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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 00788 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime de retraite des agents de la SNCF depuis le 1er janvier 2020
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1000S posée par Mme Josiane Costes
Possibles suppressions de lignes de trains
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0877G posée par Mme Michèle Vullien
Gestion des pannes à la SNCF et prise en charge des « naufragés »
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10961 posée par M. Olivier Jacquin
Intercités Paris-Strasbourg
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10964 posée par M. Michel Canévet
Liaison Bretagne-Paris en train à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22884 posée par M. Hervé Maurey
Gestion et statut de « gares et connexions »
La question est caduque
Pertinence